QUELLE FORME DE VERSEMENT CHOISIR ET POUR QUELLE DURÉE FAIRE SON PLACEMENT ?

QUELLE FORME DE VERSEMENT CHOISIR ?

• un versement UNIQUE
• des versements RÉGULIERS
• des versements LIBRES
• y a-t-il des versements minimaux et/ou maximaux ?

POUR QUELLE DURÉE FAIRE SON PLACEMENT ?

• les fonds sont-ils bloqués pendant une certaine durée ?
• est-il possible de retirer les fonds à tout moment et sans pénalité ?
• est-il possible de faire des retraits de fonds partiels ?
• est-il possible de suspendre les versements ?

COMMENT LE PLACEMENT ÉVOLUE-T-IL ET COMMENT L’ÉPARGNE EST-ELLE RESTITUÉE ?

COMMENT LE PLACEMENT ÉVOLUE-T-IL ?

• la restitution, au minimum, des sommes versées par l’épargnant est-elle garantie à l’échéance (hors frais) ?
• y-a-t-il une rémunération minimum des sommes versées ?
• le placement est-il en tout ou partie lié à l’évolution de la Bourse ?
• y-a-t-il des possibilités de plus-values sur les sommes versées ?

COMMENT L’ÉPARGNE EST-ELLE RESTITUÉE ?

• sous quelle forme les fonds sont-ils versés à l’épargnant : capital, rente, autres formes ?
• la possibilité de verser les fonds à un tiers bénéficiaire est-elle prévue et dans quels cas ?

QUELS SONT LES FRAIS À PAYER ET QUEL EST LE RÉGIME FISCAL DU PLACEMENT ?

QUELS SONT LES FRAIS À PAYER ?

• lors de la souscription
• pendant la période d’épargne (frais de gestion)
• à la sortie (notamment lors des cessions)
• autres frais

QUEL EST LE RÉGIME FISCAL DU PLACEMENT ?

• quel est le régime fiscal « à l’entrée » ?
• quel est le régime fiscal pendant la durée de l’épargne ?
• quel est le régime fiscal applicable « à la sortie » ?
• le produit est-il soumis aux prélèvements sociaux ?