6 avril 2006 ANNEXE XI LISTE DES COMMUNES SITUEES DANS UNE ZONE DE REVITALISATION RURALE (Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale)

Ain (01)

L’ensemble des communes des cantons de Brénod, Champagne-en-Valmorey, Lhuis,Saint-Trivier-de-Courtes.

Aisne (02)

L’ensemble des communes des cantons de Aubenton, Craonne, Oulchy-le-Château, Rozoy-sur-Serre (à l’exception de la commune de Clermont-les-Fermes), Sains-Richaumont.

Allier (03)

L’ensemble des communes des cantons de Bourbon-l’Archambault, Cérilly, Chantelle, Chevagnes, Dompierre-sur-Besbre, Ebreuil, Hérisson, Huriel, Jaligny-sur-Besbre, Lapalisse, Le Donjon, Le Mayet-de-Montagne, Le Montet, Lurcy-Lévis, Marcillat- Encombraille, Montmarault, Neuillyle-Réal, Souvigny, ainsi que les communes de La Chapelle, Molles, Vaux.

Alpes-de-Haute-Provence (04)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Castellane, des cantons de Banon, Barrème, Dignes-les-Bains-Ouest (à l’exception des communes de Aiglun et Champtercier), La Javie, La Motte-du-Caire, Le Lauzet-Ubaye, Moutiers-Sainte-Marie, Mézel, Noyers-sur-Jabron, Reillanne, Riez, Saint-Etienne-les-Orgues, Seyne, Turriers, Valensole, ainsi que les communes de Entrevennes, Forcalquier, Le Castellet, Limans, Lurs, Niozelles, Pierrerue, Puimichel, Sigonce.

Hautes-Alpes (05)

L’ensemble des communes des cantons de Aiguilles, Aspres-sur-Buech, Barcillonnette, Briançon-Nord, Briançon-Sud (à l’exception de la commune de Puy-Saint-Pierre), Chorges, Gap-Campagne (à l’exception de la commune de Manteyer), Guillestre, l’Argentière-la-Bessée, La Batieneuve, La Grave, Le Monetier-les-Bains, Orcières, Orpierre, Ribiers, Rosans, Saint- Bonnet-en-Champsaur, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin, Savines-le-Lac, Serres, Tallard, Veynes, ainsi que la commune de Briançon.

Alpes-Maritimes (06)

L’ensemble des communes des cantons de Breil-Surroya, Coursegoules, Guillaumes, Puget-Théniers, Saint-Auban, Saint- Etienne-de-Tinée, Saint-Martin-Vésubie, Villars-sur-Var (à l’exception des communes de Bairols, La Tour, Tournefort).

Ardèche (07)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Largentière, des cantons de Antraigues-sur-Volane, Saint-Agrève, Saint- Félicien, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Pierreville, Vernoux-en-Vivarais, Villeneuve-de-Berg, ainsi que les communes de Ajoux, Alboussière, Champis, Dunières-sur-Eyrieux, Gourdon, Les Ollières-sur-Eyrieux, Pranles, Saint-Etienne-de-Boulogne, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Romain-de-Lerps, Saint-Sylvestre, Saint-Vincent-de-Durfort, Sceautres.

Ardennes (08)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Vouziers, des cantons de Asfeld (à l’exception des communes de Bergnicourt et Saint-Rémy-le-Petit), Château-Porcien, Chaumont-Porcien, Juniville (à l’exception de la commune du Châteletsur- Retourn), Novion-Porcien, Omont, Raucourt-et-Flaba, Rumigny, Signy-l’Abbaye, Signy-le-Petit, ainsi que les communes de Boulzicourt, Champigneul-sur-Vence, Evigny, Fagnon, Guignicourt-sur-Vence, Mondigny, Omicourt, Saint-Pierre-sur-Vence, Villers-le-Tilleul, Villers-sur-le-Mont, Warnécourt, Yvernaumont.

Ariège (09)

L’ensemble des communes des arrondissements de Foix et de Saint-Girons, des cantons du Fossat et du Mas-d’Azil, ainsi que les communes de Besset, Coutens, Lapenne, Laroque-d’Olmes, Rieucros, Saint-Félix-de-Tournegat, Tabre, Teilhet, Vals, Viviès.

Aube (10)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Bar-sur-Aube, des cantons de Aix-en-Othe, Chaource, Essoyes, Ervy-le- Châtel, Les Riceys, Marcilly-le-Hayer (à l’exception des communes de Dierrey-Saint-Julien et Dierrey-Saint-Pierre), ainsi que les communes de Arcis-sur-Aube, Bessy, Champfleury, Charny-le-Bachot, Estissac, La Fosse-Corduan, Le Chêne, Ormes, Plancy-l’Abbaye, Rhèges, Saint-Loup-de-Buffigny, Saint-Martin-de-Bossenay, Salon, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit, Ville-sur- Arce, Villemaur-sur-Vanne, Villette-sur-Aube.

Aude (11)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Limoux, des cantons de Belpech, Castelnaudary-Nord (à l’exception des communes de Airoux, Les Brunels, Souilhanels), Durban-Corbières, Fanjeaux, Lagrasse, Mascabardes, Mouthoumet, Saissac, Salles-sur-l’Hers, Tuchan, ainsi que les communes de Pexiora et Villepinte.

Aveyron (12)

L’ensemble des communes à l’exception de celles des cantons de Aubin, Capdenac-Gare, Decazeville, Espalion, Rodez- Centre, Rodez-Est, Rodez-Nord, Rodez-Ouest, Villefranche-de-Rouergue.

Calvados (14)

L’ensemble des communes des cantons de Cambremer et Morteaux-Couliboeuf, ainsi que les communes de Drubec, Manerbe, Notre-Dame-de-Livaye, Saint-Laurent-du-Mont.

Cantal (15)

L’ensemble des communes des arrondissements de Mauriac et de Saint-Flour, des cantons de Laroquebru, Maurs, Montsalvy, Saint-Cernin, Saint-Mamet-la-Salvetat, Vic-sur-Cère, ainsi que les communes de Labrousse, Prunet, Teissières-les-Bouliès, Vezels-Roussy.

Charente (16)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Confolens, des cantons de Aigre, Aubeterre-sur-Dronne, Baignes-Sainte- Radegonde, Blanzac-Porcheresse (à l’exception des communes de Bessac, Cressac-Saint-Genis, Mouthiers-sur-Boëme, Plassac-Rouffiac), Brossac, Montbron, Montmoreau-Saint-Cybard, Rouillac, Villebois-Lavalette, Villefagnan, ainsi que les communes de Couture, Douzat, Echallat, Nanteuil-en-Vallée, Poursac, Rancogne, Saint-Amant-de-Nouère, Saint-Genisd’Hiersac, Saint-Georges, Saint-Gourson, Saint-Sulpice-de-Ruffec, Verteuil-sur-Charente, Vieux-Ruffec, Vilhonneur, Villegats.

Charente-Maritime (17)

L’ensemble des communes des cantons de Aulnay, Loulay, Mirambeau, Montguyon, Montlieu-la-Garde, Tonnay-Boutonne, ainsi que la commune de Genouillé.

Cher (18)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Saint-Amand-Montrond, des cantons de Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur- Nère, Henrichemont, La Chapelle-d’Angillon, Gracay, Lury-sur-Arnon, Vailly-sur-Sauldre, Vierzon 2 (à l’exception des commmunes de Méry-sur-Cher et Thiénaux), ainsi que les communes de Aubinges, Baugy, Chârost, Gron, Lapan, Levet, Lissay-Lochy, Mareuil-sur-Arnon, Morogues, Poisieux, Saint-Ambroix, Saint-Céols, Sainte-Lunaise, Sainte-Thorette, Saligny-le- Vif, Senneçay, Villabon, Villequiers, Vorly.

Corrèze (19)

L’ensemble des communes des arrondissements de Tulle et d’Ussel, des cantons de Beaulieu-sur-Dordogne, Beynat, Lubersac, Meyssac, Vigeois, ainsi que la commune de Concèze.

Corse du Sud (2A)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Sartene, des cantons de Bastelica, Cruzini-Cinarca, Les Deux-Sorru, Zicavo, ainsi que les communes de Bocognano, Carbuccia, Forciolo, Serra-di-Ferro, Tavera, Ucciani, Vero, Zigliara.

Haute-Corse (2B)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Corte et des cantons de Alto-di-Casaconi, Belgodère, Calenzana, Capobianco, Fuimalto-d’Ampignani, La Conca-d’Oro, Le Haut-Nebbio.

Côte-d’Or (21)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Montbard, des cantons de Arnay-le-Duc, Bligny-sur-Ouche, Fontaine- Française, Grancey-le-Château-Neuvelle, Liernais, Pouilly-en-Auxois, Saint-Seine-l’Abbaye, Selongey, ainsi que les communes de Agey, Aubigny-lès-Sombernon, Baulmela-Roche, Blaisy-Bas, Blaisy-Haut, Bussy-la-Pesle, Drée, Echannay, Grenand-lès- Sombernon, Grosbois-en-Montagne, Mesmont, Montoillot, Prâlon, Remilly-en-Montagne, Saint-Anthot, Savigny-sous-Mâlain, Sombernon, Verrey-sous-Drée, Vieilmoulin.

Côte d’Armor (22)

L’ensemble des communes des cantons de Bourbriac, Callac, Corlay, Gouarec, Maël-Carhaix, Merdrignac, Rostrenen, Saint- Nicolas-du-Pélem, ainsi que les communes de Coadout et Moustéru.

Creuse (23)

L’ensemble des communes.

Dordogne (24)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Nontron, des cantons de Beaumont, Belvès, Brantôme (à l’exception de la commune d’Agonac), Domme, Hautefort, Issigeac, Lalinde (à l’exception des communes de Couzet-et-Saint-Front, Lalinde, Lanquais, Varennes), Le Bugue, Le Buisson-de-Cadouin, Monpazier, Montagrier, Montignac, Salignac-Eyvignes, Saint-Aulay, Sainte-Alvère, Thenon, Vergt,Verteillac, Villamblard, Villefranche-de-Lonchat, Villefranche-du-Périgord, ainsi que les communes de Coulaures, Cubjac, La Bachellerie, Le Lardin-Saint-Lazare, Les Eyzies-de-Tayac, Sireuil, Mayac, Saint-Chamassy, Saint- Germain-des-Prés, Saint-Jory-las-Bloux, Saint-Pantaly-d’Ans, Saint-Pantaly-d’Excideuil, Saint-Pardoux-de-Drône, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Saint-Vincent-sur-l’Isle, Savignac-les-Eglises, Tursac.

Doubs (25)

L’ensemble des communes des cantons de Amancey, Clerval (à l’exception des communes de Branne, Fontaine-lès-Clerval, L’Hôpital-Saint-Lieffroy, Pompierre-sur-Doubs, Santoche), Levier, Montbenoît, Mouthe (à l’exception des communes de Fourcatier-et-Maison-Neuve, Jougne, Labergement-Sainte-Marie, Longevilles-Mont-d’Or, Métabief, Remoray-Boujeons, Rochejean, Saint-Antoine), Pierrefontaineles-Varans, Quingey (à l’exception des communes de Brères, Buffard, Chay, Fourg, Lavans-Quingey, Liesle, Lombard, Mesmay, Paroy, Pessans, Rennes-sur-Loue, Samson), Rougemont, Le Russey, Saint- Hippolyte, ainsi que les communes de Athose, Bannans, Battenans-les-Mines, Belleherbe, Blarians, Bouverans, Cendrey, Charmoille, Chasnans, Corcelle-Mieslot, Cour-Saint-Maurice, Flagey-Rigney, Germondans, Hautepierre-le-Châtelet, La Bretenière, La Grange, La Rivière-Drugeon, La Tour-de-Sçay, Lanans, Longeville, Montivernage, Nods, Ollans, Péseux, Provenchère, Rantechaux, Rigney, Rignosot, Rosières-sur-Barbèche, Rougemontot, Servin, Vanclans, Vaucluse, Vauclusotte, Vaudrivillers, Vernois-lès-Belvoir.

Drôme (26)

L’ensemble des communes des cantons de Bourdeaux, Buis-les-Baronnies, La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest- Nord (à l’exception des communes de Crest et d’Ourches), Crest-Sud, Die, Dieulefit, Luc-en-Diois, La Motte-Chalançon, Remuzat, Saillans, Saint-Jean-en-Royans, Sederon, ainsi que la commune de Manas.

Eure (27)

L’ensemble des communes des cantons de Beaumesnil, Broglie, Lyons-la-Forêt.

Eure-et-Loir (28)

L’ensemble des communes des cantons de Authon-Duperche, Châteaudun (à l’exception des communes de Châteaudun, Jallans, La Chapelle-du-Noyer, Lanneray, Saint-Denis-les-Ponts), Janville (à l’exception des communes de Fresnay-Lévêque, Guilleville, Neuvy-en-Beauce, Toury), La Ferté-Vidame, Orgères-en-Beauce (à l’exception de la commune de Dambron), Senonches, Thiron-Gardais, Voves, ainsi que les communes de Beauche, Brézolles, Châtaincourt, Crucey-Villages, Escorpain, Fessanvilliers-Mattanvilliers, La Mancelière, Laons, Les Châtelets, Prudemanche, Revercourt, Saint-Lubin-de-Cravant.

Finistère (29)

L’ensemble des communes des cantons de Huelgoat, Pleyben et Sizun, ainsi que la commune de Lopérec.

Gard (30)

L’ensemble des communes de l’arrondissement du Vigan, des cantons de Barjac, Genolhac, Lussan, ainsi que les communes de Allègre-les-Fumades, Bouquet, Brouzet-lès-Alès, Les Plans, Navacelles, Potelières, Saint-Denis, Saint-Just-et-Vacquières, Saint-Victor-de-Malcap, Servas, Seynes.

Haute-Garonne (31)

L’ensemble des communes des cantons de Aspet, Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, Cadours, Camaran (à l’exception de la commune de Camaran), Cintegabelle, Le Fourisset, L’Isle-en-Dodon, Montesquieu-Volvestre, Nailloux, Saint- Béat.

Gers (32)

L’ensemble des communes des arrondissements de Condom et de Mirande, des cantons de Auch-Sud-Ouest (à l’exception de la commune de Pavie), Auch-Sud-Est-Seissan (à l’exception des communes de Auterive et Pessan), Cologne, Gimont, Jegun, Lombez, Samatan, Saramon, Vic-Fezensac, ainsi que les communes de Giscaro, Mirepoix.

Gironde (33)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Lesparre-Médoc et des cantons de Auros, Captieux, Castelnau-de-Médoc, Grignols, Pellegrue, Saint-Symphorien, Villandraut.

Hérault (34)

L’ensemble des communes des cantons de Claret, Le Caylar, Lunas, La Salvetatsur-Agout, Lodève (à l’exception des communes de Le Bosc, Lauroux, Lodève, Les Plans, Le Puech, Usclasdu-Bosc), Olargues, Olonzac, Saint-Chinian, Saint-Ponsde- Thomières, ainsi que les communes de Cabrerolles, Castanet-le-Haut, Caussiniojouls, Faugères, Laurens, Rosis.

Indre (36)

L’ensemble des communes des arrondissements d’Issoudun, La Châtre et Le Blanc, des cantons de Buzançais, Châtillon-sur- Indre, Ecueillé, Levroux, Valençay, ainsi que les communes de La Pérouille, Niherne, Villers-les-Ormes.

Indre-et-Loire (37)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Loches, des cantons de Château-la-Vallière, L’Ile-Bouchard, Neuvy-le-Roi, Richelieu, ainsi que les communes de Candes-Saint-Martin, Cinais, Cormery, Couziers, La Roche-Clermault, Lerné, Marçay, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Isère (38)

L’ensemble des communes des cantons de Clelles, Corps, Mens, Roybon, Valbonnais, ainsi que la commune de Saint-Pierred’Entremont.

Jura (39)

L’ensemble des communes des cantons de Arinthod, Chaumergy, Clairvaux-les-Lacs, Gendrey (à l’exception de la commune de Auxanges), Les Bouchoux, Les Planches-en-Montagne, Montbarrey, Montmirey-le-Château, Nozeroy, Orgelet, Saint-Julien, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Villers-Farlay, ainsi que les communes de Blye, Bonnefontaine, Briod, Champrougier, Châtelneuf, Châtillon, Chemenot, Crançot, Fayen-Montagne, La Charme, Lajoux, La Marre, Le Fied, Les Molunes, Mirebel, Nogna, Picarreau, Poids-de-Fiole, Publy, Saint-Maur, Sellières, Septmoncel, Toulouse-le-Château, Verges.

Landes (40)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Mont-de-Marsan (à l’exception de la commune de Mézos) et des cantons de Castets, Tartas, Tartas-Est, Tartas-Ouest.

Loir-et-Cher (41)

L’ensemble des communes des cantons de Droué, Lamotte-Beuvron, Marchenoir, Mondoubleau, Morée, Neung-sur-Beuvron, Ouzouer-le-Marché, Saint-Amand-Longpré, Salbris, Savigny-sur-Braye, Selommes (à l’exception des communes de Faye, Rocé et Villetrun), ainsi que les communes de Loreux, Millançay, Vernou-en-Sologne.

Loire (42)

L’ensemble des communes des cantons de Noirétable, La Pacaudière, Saint-Georges-en-Couzan, Saint-Germain-Laval, Saint- Just-en-Chevalet.

Haute-Loire (43)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Brioude, des cantons de Allègre, Cayres, Craponne-sur-Arzon, Fay-sur- Lignon, Le Monastier-sur-Gazelle, Loudes, Pradelles, Saint-Paulien, Saugues, Vorey, ainsi que les communes de Alleyras, Malrevers, Saint-Etienne-Lardeyrol.

Loire-Atlantique (44)

L’ensemble des communes du canton de Saint-Julien-de-Vouvantes.

Loiret (45)

L’ensemble des communes des cantons de Lorris et de Outarville (à l’exception des communes de Aschères-le-Marché, Attray, Crottes-en-Pithiverais, Montigny), ainsi que les communes de Audeville, Césarville-Dossainville, Engenville, Intville-la-Guétard, Morville-en-Beauce, Pannecières, Rouvres-Saint-Jean, Sermaises, Thignonville.

Lot (46)

L’ensemble des communes.

Lot-et-Garonne (47)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Nérac, des cantons de Beauville, Bouglon, Cancon (à l’exception des communes de Boudy-de-Beauregard et Casseneuil), Castelmoron-sur-Lot, Castillonnes, Duras, Monclar, Monflanquin, Prayssas, Seyches, Tournon-d’Agenais (à l’exception des communes de Montayral, Saint-Georges, Saint-Vite), Villeréal, ainsi que les communes de Agmé, Hautesvignes, La Sauvetat-de-Savères, Le Temple-sur-Lot, Sainte-Marthe, Sembas.

Lozère (48)

L’ensemble des communes.

Maine-et-Loire (49)

L’ensemble des communes des cantons de Candé et de Noyan.

Manche (50)

L’ensemble des communes des cantons de Barenton, Juvigny-le-Terte, Le Teilleul.

Marne (51)

L’ensemble des communes de l’arrondissement de Sainte-Menehould, des cantons de Beine-Nauroy (à l’exception de la commune de Prunay), Châtillon-sur-Marne, Escury-sur-Coole (à l’exception des communes de Athis et Sogny-aux-Moulins), Esternay (à l’exception des communes de Bouchy-Saint-Genest, Chantemerle, Escardes, Le Meix-Saint-Epoing, Villeneuve-la- Lionne), Fère-Champenoise (à l’exception des communes de Connantre, Courcemain, Haussimont, Lenharrée, Montépreux, Vassimont-et-Chapelaine), Heiltz-le-Maurupt, Montmirail (à l’exception des communes de Le Gault-Soigny et Rieux), Saint- Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson, Montmort-Lucy, Sompuis, Suippes, Thiéblemont-Farémont (à l’exception des communes de Saint-Eulien, Scrupt et Vauclerc), Vertus, ainsi que les communes de Aigny, Aougny, Baconnes, Bignicourt-sur- Marne, Blacy, Bligny, Bouleuse, Brouillet, Chambrecy, Chaumuzy, Condésur-Marne, Coupéville, Courdemanges, Dampierresur- Moivre, Francheville, Frignicourt, Gionges, Glannes,Huiron, Isse, Juvigny, Lagery, Le Fresne, Le Mesnil-sur-Oger, Lhéry, Lisse-en-Champagne, Loisy-sur-Marne,Luxémont-et-Villotte, Marfaux, Marolles, Marson, Moivre, Oger, Pleurs, Poilly, Romigny, Saint-Amandsur-Fion, Saint-Jean-sur-Moivre, Saint-Lumier-en-Champagne, Saint-Quentin-les-Marais, Sarcy, Tramery, Villeen- Tardenois, Villers-aux-Bois, Vitry-en-Perthois, Vitry-le-François, Vraux.

Haute-Marne (52)

L’ensemble des communes des arrondissements de Chaumont et de Langres et des cantons de Doulaincourt-Saucourt, Doulevant-le-Château, Montier-en-Der, Poissons.

Mayenne (53)

L’ensemble des communes des cantons de Bais, Bierné, Chailland, Couptrain, Grez-en-Bouère, Le Horps, Lassay-les- Châteaux, Meslay-du-Maine, Pré-en-Pail, Sainte-Suzanne, Villaines-la-Juhel, ainsi que la commune de Vimarcé.

Meurthe-et-Moselle (54)

L’ensemble des communes des cantons de Arracourt, Badonviller, Blamont, Chambley-Bussières (à l’exception des communes de Onville et Villecey-sur-Mad), Colombey-les-Belles, Gerbeviller (à l’exception des communes de Mont-sur-Meurthe et Rehainviller), Lunéville-Nord (à l’exception des communes de Hudiviller, Sommerviller, Vitrimont), Thiaucourt-Regniéville, ainsi que les communes de Ansauville, Bouzanville, Bralleville, Crion, Diarville, Domèvre-en-Haye, Forcelles-sous-Gugney, Fraisnesen- Saintois, Grosrouvres, Gugney, Hamonville, Hannonville-Suzémont, Hénaménil, Housséville, Jevoncourt, Manonville, Martincourt, Mignéville, Minorville, Montigny, Noviant-aux-Prés, Réméréville, Saint-Firmin, Sionviller, Tremblecourt.

Meuse (55)

L’ensemble des communes des arrondissements de Verdun et de Commercy et des cantons de Montiers-sur-Saulx, Seuild’Argonne, Vaubecourt, Vavincourt (à l’exception de la commune de Géry).