
Une obligation représente une dette à l'égard de l'investisseur. L'émetteur peut être l'Etat, une entreprise publique, ou une société privée. Sur une obligation à taux variable, il s'engage à verser un revenu calculé tous les trimestres, semestres ou ans, en fonction des taux de rendement pratiqués sur le marché au cours d'une période de référence précédant le versement du coupon. Puis à rembourser sa dette au terme.
Le porteur d'une obligation à taux variable est assuré d'être remboursé aux conditions prévues dans le contrat initial. Son risque se limite par conséquent à la faillite de l'émetteur.
Ces emprunts offrent une meilleure protection du capital que les obligations à taux fixe, mais aucune sécurité sur les revenus.
Pas besoin d'attendre l'échéance d'une obligation pour récupérer son argent : ces titres se négocient en Bourse, où ils sont cotés. Le cours de l'obligation à taux variable est peu sensible à l'évolution des taux d'intérêt, car le coupon s'aligne sur les conditions des marchés financiers. Il monte ou baisse avec les taux. A noter : le plus souvent, les obligations sont remboursées à leur terme. Mais, si le contrat d'émission le prévoit, l'émetteur a le droit de rappe1er ses titres avant l'échéance.
La rémunération d'une obligation à taux variable est fixée par rapport à un indice de référence majoré d'une marge pour l'investisseur. Le plus souvent, il s'agit d'un taux servant de référence sur le marché monétaire ou sur le marché obligataire. Les baromètres les plus fréquents pour les emprunts reposant sur des échéances longues sont le taux moyen des emprunts d'Etat (TME), le taux annualisé du marché obligataire (TMO) ou encore le taux d'échéance constante (TEC).
Pour les échéances courtes, l'Eonia tient souvent la corde. Il équivaut au loyer de l'argent au jour le jour. L'Euribor un mois, trois mois ou un an peuvent également être exploités. Ils correspondent au taux offert entre les banques pour la rémunération des dépôts des meilleures signatures. A noter : de plus en plus d'emprunts sont indexés sur l'inflation .
Les coupons des obligations et les primes de remboursement, c'est-à-dire les gains réalisés au terme, sont imposés de la même façon. Avant le versement de ces revenus, vous pouvez opter pour le prélèvement libératoire forfaitaire de 16 %, majoré de 11 % de taxes sociales. La banque procédera alors à une retenue de 27 % sur le montant du coupon ou de la prime avant de vous la verser. Mais vous pouvez aussi porter vos gains sur votre déclaration de revenus. Ils seront alors taxés à votre taux marginal d'imposition. Les prélèvements sociaux de 11 % seront, eux, dus en novembre, après réception d'un avis d'imposition spécial.
Si vous vendez vos titres avant le terme, les plus-values sur obligations sont imposées si et seulement si le foyer fiscal a cédé pour plus de 15 000 euros de titres sur l'année civile. Ce seuil ne prend pas en compte les remboursements. Dès franchissement de ce montant, les gains sont imposés dès le premier euro au taux forfaitaire de 16 %, plus 11 % de prélèvements sociaux dus à l'automne.
Les obligations indexées constituent une catégorie particulière d'obligations à taux variable : le coupon et / ou le remboursement du capital est /sont totalement ou partiellement indexés sur une valeur de référence. Celle-ci peut être le chiffre d'affaires de l'entreprise émettrice comme le prix d'un produit. Ou encore l'inflation. Très développées au Royaume-Uni, les obligations indexées sur l'infiation existent en France depuis septembre 1998 sous forme d'OAT Les taux d'intérêt de ces titres d'Etat sont revus périodiquement en fonction du niveau général des prix... hors tabac.